Déposée le 23 mars 2012 par monsieur François du Chastel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Chatelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur François du Chastel domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François du Chastel domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France.
La marque Chatelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatelles est expirée depuis le 23 mars 2022.
François du Chastel a également déposé les autres marques suivantes : CHATELLES , Parisiennes
M. François du Chastel - 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France
M. François du Chastel - 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 8 juillet 2015 - Renonciation partielle n°651055 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°659646 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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